2011

    Élections du 20 Octobre                                   

	Résultats des élections
	Élections professionnelles : Les résultats du Comité technique d’administration centrale (CTAC) 03/11/11
	Profession de foi Comité Technique Ministériel  07/10/11
	Profession de foi Comité Technique Administration Centrale  05/10/11
	Profession de foi C.A.P. des Adjoints et Secrétaires Administratifs  05/10/11    élections mode d'emploi  11/10/11
	Profession de foi C.A.P. des Attachés et Traducteurs  05/10/11
	Profession de foi CCP de l'École des Mines de Saint-Étienne 05/10/11

        2010

	Conditions de fait B2 2010 13/04/10
	Conditions de fait B3 2010 13/04/10
	Conditions de fait AAP échelle 5  24/03/10

        2009

	Conditions de fait AAP échelle 5 17/09/09
	Conditions de fait B2 2009 25/06/09
	Conditions de fait B3 2009 25/06/09
	Conditions de fait NEI 2009 25/06/09

        2008

	Conditions de fait AAP2 2008  26/09/08
	Arrêté des taux de promotion 2008 12/09/08
	Réunion de gestion des CAP 06/05/08
	Calendrier CAP 07/03/08    4 décembre 2007    Les résultats

         2007
 

	Conditions de fait B2 2007 18/09/07
	Conditions de fait NEI 2007 18/09/07
	Conditions de fait AAP2 2007   31/07/07
	Conditions de fait C en B 31/07/07
	Conditions de fait B3 2007 31/07/07
	Promotions B en A 31/07/07
	Promotions ATTAP2 31/07/07
	Promotions de B en A 23/04/07
	Accès au grade d'attaché principal de 2ème classe

        2006

	Conditions de fait AAP2 et NEI 2006 07/11/06
	Conditions de fait B3  2006  26/09/06
	Conditions de fait B2  2006 26/09/06
	Plan de qualification inter catégoriel 2006 14/12/2005
	Plan ministériel de qualification 2006 - Personnels techniques à statut d'administration centrale 14/12/2005
	Plan ministériel de qualification 2006 - Personnels administratifs à statut d'administration centrale 14/12/2005
	Plan de qualification 2006 : promotions intra catégorielles 27/10/2005

        2005

	Conditions de fait du B3 2005 06/12/05
	Promotions E5 et NEI 27/10/2005
	Conditions de fait E5 et NEI 27/10/2005
	Conditions de fait du B2 2005 22/01/2006
	Promotions C en B 10/2005
	Promotions B en A 07/2005
	Plan de qualification 2005 : réunion du 20 mai 2005
	Plan de qualification 2005 19/04/05

        2004

	AAP2 : Conditions de fait échelle 5 et NEI 08/12/04
	Conditions de fait du B2 2004 08/12/04
	Conditions de fait de C en B 2004 21/10/04
	CAP de C en B : déclaration liminaire de SUD 21/10/04
	Conditions de fait du B3 2004 02/08/04 (correctif du 07/12/04)
	Pré-C.A.P. B en A  21/06/04
	Plan de qualification 2004 pour l’Administration Générale 21/06/04
	Pré-C.A.P. Attachés 16/06/04
	Élections C.A.P. 11 mars 2004 2003
	Conditions de fait catégorie C 2003 22/11/03
	Conditions de fait de C en B 2003  02/10/03
	Conditions de fait de C en B 2002  02/10/03
	Conditions de fait et promotions 2003 en B niveau 3 10/09/03
	Conditions de fait et promotions 2003 en B niveau 2 10/09/03
	Plan de qualification 2003 : page1 & page2 14/03/03  2002
	Promotion 2002 catégorie C : les conditions de fait  24/12/02
	Plan de qualification 29/11/02
	Promotion 2002 des secrétaires administratifs et des contrôleurs du Trésor Public  28/11/02
	Promotion 2002 catégorie B & conditions de fait  28/11/02 & 18/12/02
	Pré CAP des Attachés passage de B en A 04 juin 2002
	Pré CAP des Attachés 03 mai 2002
	CAP de C en B 26 avril 2002 rectifié le 28 avril 2002
	Calendrier des CAP 2002 15 avril 2002
	Conditions de fait catégorie C février 2002 2001
	Promotion 2001 des secrétaires administratifs et des contrôleurs du Trésor Public 10 décembre 2001
	Promotions catégorie B 16 octobre 2001
	CAP de C en B 12 juillet 2001
	Déclaration en CAP de secrétaires administratifs 12 juillet 2001
	Calendrier des CAP 09 mai 2001
	CAP d'avancement  05 avril 2001
	CAP de PROMOS 05 avril 2001
	CAP des secrétaires administratifs et de contrôleurs du Trésor Public 03 avril 2001
	CAP : Résultats des élections
	CAP : Profession de foi SUD
	CAP : Profession de foi SUD SUI (catégorie C)

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